Immobilier - Pentecoste & Associés comme conseil dans le cadre de la passation et de la conclusion d'un BAC alpin

Le cabinet Pentecoste & Associés a conseillé les porteurs de projet dans le cadre de la réponse à un appel à manifestation d'intérêt (AMI) lancé par la Commune de la Salle-les-Alpes et portant sur un bail à construction (BAC) en vue de la construction et de l'exploitation d'un établissement d'altitude situé sur le domaine skiable de Serre Chevalier.

L'intervention du cabinet a porté sur l'accompagnement des porteurs de projet dans le cadre de la réponse à l'AMI passé par la Commune puis la mise au point du bail à construction avec les services de la Commune.

Ce dossier alpin illustre l’expertise de Pentecoste & Associés pour l’accompagnement d'opérateurs économiques privés dans le cadre de la réponse aux procédures de passation d'appels à projet ou d'appels à manifestation d'intérêt ainsi que l'excellente maitrise du cadre contractuel des contrats immobiliers de longue durée conclus par des personnes publiques, de droit public ou de droit privé (contrats d'occupation du domaine public, baux emphytéotiques, baux à construction).

Le cabinet intervient très régulièrement pour le compte de personnes publiques et privées dans le cadre de la structuration puis de la passation d'AMI/AAP, en particulier dans le secteur des infrastructures sportives, culturelles et de tourisme.

Équipe Pentecoste & Associés : Jérôme Pentecoste et Théo Armbruster